Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS FEUILLET
Numéro de dépôt :
1238326
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/05/1993
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET
Déposée le 31 mai 1983 par monsieur LARNAC Jack Le Suel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU BOIS FEUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS FEUILLET est expirée depuis le 31 mai 1993.
LARNAC Jack Le Suel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44